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 Importation pièces contaminées

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MessageSujet: Importation pièces contaminées   Importation pièces contaminées EmptySam 9 Juin 2012 - 14:48

Bonjour,

c'est moi ! On nous demande... ! Smile ça va ?

Quelles sont les obligations réglementaires internationales concernant la sortie de pièces (issues de zones contrôlées) permettant d’affirmer leur non contamination ?
Au niveau des frontières, existe-t-il des contrôles douaniers vérifiant la non-contamination ? Des documents officiels sont-ils établis à destination du receveur final ?

Au revoir !
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MessageSujet: Re: Importation pièces contaminées   Importation pièces contaminées EmptyMer 13 Juin 2012 - 10:07

Bonjour,
Ce sont des questions indépendantes. Je ne pense pas répondre à ta question en te disant que concernant le transport de matière radioactives, la réglementation ADR s'applique....
Pour le reste, un Klown spécialisé devrait pouvoir te répondre...
Ta question me fait penser à ce 60Co retrouvé dans des boutons d'ascenceurs en France, provenant d'un fabricant indien qui s'etait approvisionné en Russie à partir de sous marins nucléaires en démantellement...chaque pays a sa propre réglementation et des dysfonctionnements existent...
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MessageSujet: Re: Importation pièces contaminées   Importation pièces contaminées EmptyMer 13 Juin 2012 - 10:21

Bonjour
La seule instance en capacité de formuler un avis est l'ASN.
Dans votre cas je poserai la question à la division rayonnements et santé en charge de l'écriture des textes réglementaires qui pourra prendre avis de la direction des relations internationales (de l'ASN).
KLOUG
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