Arrêté du 23/10/2020 (mesurages et vérifications)

Bonjour,

Pour le secteur médicale (hors radiothérapie) :

- Scanner, imagerie interventionnelle (y compris blocs opératoires) : vérification initiale et renouvellement de la vérification initiale par un organisme accrédité au moins tous les 3 ans.

Autres installations de radiologie (radiologie conventionnelle, dentaire,...) : vérification initiale par un organisme accrédité, mais pas de renouvellement imposé.

J'ai bon ?

Merci par avance.

Bonsoir
c'est ce que nous avons compris aussi.
iron kloug

Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonjour,

Sauf pour les scanners hors bloc. J'ai la confirmation que certains inspecteurs de l'ASN ne sont pas au courant de ce Q/R de la DGT. 
Et ce point les a étonné quand ils en ont pris connaissance.

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/dgt_qr_arrete_du_23_octobre_2020_mesurages_verifications_ri_validedgtversion_arial.pdf

"6° Est-ce que tous les scanners sont concernés par des renouvellements de la vérification initiale ?
Réponse II.6 (2° du II de l’article 6) 
Non. Le renouvellement de la VI au moins tous les 3 ans pour les appareils émetteurs de rayons X, utilisés pour la scanographie ou disposant d’un arceau utilisés pour la réalisation de pratiques interventionnelles radioguidée est obligatoire uniquement pour ceux utilisés dans les blocs opératoires."