CST colis excepté

Bonjour à tous,

Un CST est il exigé pour l'envoi de colis excepté?
Bonne journée

Bonjour,

Il me semble que c'est à partir de 3 colis 2915 par an, sinon pas la peine.

Bonsoir,
je ne suis pas un spécialiste de l'ADR ni de l'arrêté TMD, mais, de mémoire, pas besoin de CSTMD pour les colis exceptés.

Bonjour,

Non , l’arrêté TMD précise bien que les entreprises qui effectuent seulement des expéditions ou transport en quantité inférieure au 1.1.3.6 ( dont colis exceptés UN 2908 à 2911) sont exemptées de nommer un CST (Article6.1 de l’arrêté TMD).
Par contre je n'ai rien trouvé concernant la limite des 3 colis UN2915 par an..

Bonne journée

Bonjour Betahpe,

La subtilité réside dans le fait d'emballer ou non les colis, en gros si on réalise le colisage de plus de 2 UN 2915 dans l'année il faut un CST, ci-dessous le lien de la discussion que j' avais lancé en juin dernier sur le sujet

https://www.forum-rpcirkus.com/t6739-conseiller-securite-transport-classe-7?highlight=conseiller+s%C3%A9curit%C3%A9

Bonjour Yoyo,

Ok, j'ai compris le malentendu !
En effet l'arrêté TMD exempte de CST lors :
-d'opérations occasionnelles de chargement ou d’expédition de colis dans une unité de transport en vue d’un transport national, si le nombre d’opérations réalisées par an n’est pas supérieur à deux ;

Mais  cela ne concerne que le chargement ou expédition et pas le rôle d'emballeur.

En conclusion, tu peux bien expédier 2 colis UN2915 par an sans CST, à condition que tu n'effectues pas les opérations d'emballage.

oui et soyons honnêtes dans quels cas on expédie un colis qu'on a pas emballé? l'inspecteur de l'ASN n'a pas trouvé de réponse quand je lui ai posé la question....

Lorsqu'on sous traite

Oui effectivement