NCF 15160 or not NFC15160 ?

Bonsoir à tous (décidément, je suis en forme ce soir....) (En fait les enfants sont couchés et Madame est de sortie.)
Je voudrais votre avis sur le sujet suivant :
Les installations des générateurs électriques émetteurs de rayonnement X sont définies par les normes de la série NFC 15160.
Ces normes, même si l'on sait qu'elles vont être totalement remaniées (voir elles sont en cours de remaniement), sont à ce jour toujours en vigueur. Or si l'on prend en compte les indications fournies par l'ASN dans le formulaire de déclaration d'appareils de radiodiagnostic médical et dentaire, des dispositions de la norme NFC15161 ont été remaniées (notamment les codes d'affectation des locaux contigus, alors que l'équivalence pb des cloisons est justement définie par ces codes!!!!). (idem NFC 15163)
Par exemple, une salle d'attente est classée en code IV par la norme NFC 15161 version AFNOR, ce qui impose une équivalence plomb de 1,5 mm de la cloison séparant la salle de radiologie et la salle d'attente. Version ASN, (formulaire de déclaration d'appareils de radiodiagnostic médical et dentaire, ainsi que le document présentant les principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Version octobre 2009),la salle d'attente est classée en code VI (zone non surveillée), imposant ainsi une eq Pb de 2 mm!!!! (Oups!!! ) [le document précise bien que les parois doivent répondre aux exigences fixés par la norme d'installation en vigueur (NFC15161. Sic)]
Qu'en pensez vous?
J'ai fait référence ci dessus à un document génial (présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Version octobre 2009, accessible sur le site internet de l'ASN). Pour ceux qui ne le possèdent pas, foncez, vous trouverez tout ce que vous avez jamais voulu savoir sur la RP médicale sans oser le demander. Petit bémol : les rédacteurs de ce bon document ont parfois mis la charrue avant les boeufs, notamment sur les périodicités des contrôles (l'arrêté n'étant toujours pas sorti) mais ceci est une autre histoire.....
Fred

Excellente question Fred,

L'arrêté du 30 aout 1991 détermine l'application de ces normes. Même si l'ASN annonce la tendance à venir, il est difficile d'imposer de nouvelles règles sans support réglementaire.
Ces normes sont en effet en cours d'évolution. Une version projet a circulé pour commentaires en début d'année dernière. Je ne sais pas pour quand est espérée la version officielle mais l'approche devrait sensiblement changer.

Je met le lien du guide ASN que tu évoques :"Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire"

http://www.asn.fr/index.php/content/download/22545/133475/file/DispositionsReglementairesRadiologie-2oct2009.pdf

Pour ce qui est de la coquille que tu évoques sur la périodicité des contrôles, j'ai entendu dire que ca avait fait beaucoup de vagues dans le monde de la radiologie médicale et dentaire....

Space-en-mode-attente

Pour la périodicité des contrôles, la vague touche aussi les OA (c'est plutôt un tsunami...). Aujourd'hui, que répondre à un chirurgien dentiste ou à un radiologue qui refuse son contrôle annuel en précisant que l'ASN a écrit que les contrôles externes sont triennaux ou quinquennaux... On peut toujours leur expliquer que l'arrêté d'homologation de la décision de l'ASN n'est toujours pas sorti.....
Pas fini de me faire engueu... moi
Fred

Et oui, les organismes agréés OA sont victimes de la deuxième vague du Tsunami ! C'est la crise!
Je crois qu'il n'y a rien à leur répondre en tant qu'OA, seul l'ASN peut faire varier la force du courant en faisant un communiqué.
On va revenir comme "au bon vieux temps", un contrôle externe à chaque renouvellement de déclaration.

Space

Hello
Quand je disais qu'il y avait des décalages entre annonce et sortie de texte, hein !
Et comme ce sont les seuls textes que nous avons sous la main on continue à travailler avec des documents passéistes sans avoir autre chose à proposer, pour l'instant.
Et si je poussais le bouchon un peu loin, ces normes étaient en fait rattachées à ,un décret qui a été abrogé, pas mal aussi non ?
Bon ben on attend.
KLOUG

Bonjour à tous,

Je me pose souvent la question concernant les codes de designation, personnellement j'utilise ceux de la norme.Et pour les changements de periodicité de contrôle je rencontre les mêmes problèmes que fred et ça devient vraiment difficile de prendre les rendez vous.D'autre part, des informations erronées proviennent des syndicats des dentistes qui creent la confusion.Une personne de l'asn serait -elle en mesure de donner une date pour tous ces changements?Merci d'avance.

Bonjour à tous,

La "nouvelle" codification des locaux qui permet d'ajuster grossièrement les normes à la nouvelle réglementation est précisée dans le formulaire de déclaration.
Il me semble judicieux d'utiliser cette codification comme référence même si je ne suis pas convaincu que l'ASN puisse fixer de nouvelles règles du jeu via lors d'une procédure déclarative. avis au juriste...

Enfin, mon expérience passé dans le domaine m'a montré que c'était important pour la conception des nouvelles installations mais que la mise en conformité des anciennes installations n'étaient pas d'actualité.

Il est donc urgent... d'attendre.

Space

Bonjour,
Space je te rejoins dans ton analyse. On peut préconiser le codage version ASN mais on ne peux pas l'imposer puisque le référentiel est toujours la NFC15161 ou 15163 suivant le domaine d'application...
Toujours dans le même domaine, avec la nouvelle codification, attention avec le zonage ; une zone de travail placé derrière un paravent plombé classée initialement en zone contrôlée (code II), reclassée en zone surveillée (avec analyse de risque à l'appui, bien sur) change de code (IV) et donc l'équivalence plomb au niveau de la cloison
Ah il n'y a pas à dire, on se marre dans le monde de la RP!!!
Fred

space a écrit:

Pour ce qui est de la coquille que tu évoques sur la périodicité des contrôles, j'ai entendu dire que ca avait fait beaucoup de vagues dans le monde de la radiologie médicale et dentaire....

Space-en-mode-attente

Bonsoir à tous,
Penses-tu Space que ce soit une coquille la future périodicité des contrôles ? et qu'il n'y a pas lieu de s'alarmer;
ou bien que le texte de la décision ASN n° 2009-DC-159 du 13 octobre 2009 va-t-il vraiment fixé ces contrôles à 3 ou 5 ans comme
il semble être indiqué à la page 21 du fameux guide ASN d'octobre 2009 ???

Le seul moyen de le savoir vraiment serait de se procurer ce texte en attendant son homologation.

Kloug, toi qui était du coté obscure de la Force, pourrais-tu faire ce tour de magie ?
à moins qu'un autre magicien du cirkus n'ait déjà le lièvre dans son chapeau ?

Bonne soirée et cordialement à tous.


ps: pour ce qui est de la future NFC15-160 je peux faire parvenir à qui le souhaite en MP le pdf
(en gros disparition de la méthode simplifié au profit de la méthode analytique).

je pense que la coquille est d'en avoir parler dans le document avant que la décision ne soit homologuée...
Certains s'en alarment, certains s'en réjouissent...

Bonsoir tout le monde
Il faut que je vous en raconte une bien bonne sur cette décision 159 en attente d'homologation

riri79 a écrit:

Bonsoir à tous,
Penses-tu Space que ce soit une coquille la future périodicité des contrôles ? et qu'il n'y a pas lieu de s'alarmer;
ou bien que le texte de la décision ASN n° 2009-DC-159 du 13 octobre 2009 va-t-il vraiment fixé ces contrôles à 3 ou 5 ans comme
il semble être indiqué à la page 21 du fameux guide ASN d'octobre 2009 ???
Le seul moyen de le savoir vraiment serait de se procurer ce texte en attendant son homologation.
Kloug, toi qui était du coté obscure de la Force, pourrais-tu faire ce tour de magie ?
à moins qu'un autre magicien du cirkus n'ait déjà le lièvre dans son chapeau ?
Bonne soirée et cordialement à tous.

La 159 a eu une décision avant elle la 149. Ne la chercher pas sur le site de l'ASN, elle n'existe plus.
Mais j'ai gardé les tableaux.


Et 3 ans et 5 ans sont dedans !!
Pour ce qui est de la future NFC15-160 je suis preneur du pdf.
Je t'envoie mon adresse en MP.

KLOUG

Bonsoir tout le monde,
Riri, je suis preneur si tu as un avant gout de la NCF15160...
Pour ce qui est de la périodicité de contrôle des installations soumises à déclaration, je crois que ce n'est pas une coquille, mais une bien triste réalité... Il ne reste plus qu'à attendre l'arrêté d'homologation...
Je suis très naïf, je pensais que ce changement était consécutif à la mise en application des contrôles annuels RP internes. En fait, en discutant avec un inspecteurs de l'ASN de ma région, j'ai cru comprendre que c'était plus du fait de la mise en place des contrôles qualités des installations (alors là, c'est pas gagné, surtout dans le dentaire : c'est obligatoire, mais personne ne peut le faire )
Enfin, en pratique, on va se retrouver à faire des contrôles externes tous les 25 ans chez les dentistes...
J'en connais qui sont contents, contents, contents,...
Fred

Nous chanterons tous : "Le blues du dentiste dans le noir" une autre fois...
Tiens ! Toujours aussi joueur.. Qui interprétait cette chanson ?
KLOUG

Bonsoir
Et bien moi aussi j'aimerais bien jeter un coup 'oeil sur cet avant gout de NCF 15 160
Ce qui me gene un peu au niveau périodicité,ce ne sont pas les dentistes,mais plutot certaines grosses structures radiologiques qui ne jouent pas du tout le jeu,malgré leurs "gros moyens"!
Pas plus tard que lundi ,je suis tombé sur un beau service radio,en ruine au niveau radioprotection!!
Une PCR pas de moyen,pas de renouvellement de declaration ASN,oubliée depuis qques mois,du matériel pas déclarée,des NC.... et j'en passe
Que va t'il se passer si on repasse que tous les 3 ans..

space a écrit:

je pense que la coquille est d'en avoir parler dans le document avant que la décision ne soit homologuée...
Certains s'en alarment, certains s'en réjouissent...

Re-bonsoir,
Sûr de ce point de vue là c'est une vrai coquille...

Je vous envoie à tous (ceux qui me l'ont demandé) le projet de la future NFC15-160 en MP.
Content de pouvoir vous rendre ce service (pour une fois que je peux !!!).

Pour la décision 159, je vais essayer de ré-activer mon indic. qui à l'époque m'avait procuré le texte de la décision 147 (PCR externe) 2 mois !!! avant qu'elle ne soit homologuée.
Je vous tiens au courant bien sûr.
@ bientôt

Caledo a écrit:

Pas plus tard que lundi ,je suis tombé sur un beau service radio,en ruine au niveau radioprotection!!
Une PCR pas de moyen,pas de renouvellement de declaration ASN,oubliée depuis qques mois,du matériel pas déclarée,des NC.... et j'en passe
Que va t'il se passer si on repasse que tous les 3 ans..

Caledo, il ne se passera rien de plus que tu passes tout les 3 ans... tous les 5 ans... ou tous les 25 ans comme dis Fred.

Je viens d'un OA et pendant 5 ans, ce que tu as vu lundi dans ton service radio, je l'ai vu 2 à 3 fois par semaine !!!
à part qqs services radio (très peu) de grand centre d'imagerie ou d'hôpital où tout est nickel-chrome grâce la PCR interne motivée qui essaye "d'exister"
en faisant du super boulot du mieux qu'elle le peut (souvent sous les railleries de ses collègues de travail).
Et le pire, c'est quand je repassais d'une année sur l'autre et que rien n'avait changé (même NC etc...etc...) !!! (impression de servir légèrement à rien).

Déjà, à l'époque (avant 2004), ces contrôles étaient fait tous les 2 ou 3 ans (suivant l'âge du générateur), et tu vois rien n'y a changé du fait du passage
en annuel.

Heureusement, il me restait l'industrie où là c'est quand même plus sérieux...(sûr qu'avec des sources de 37GBq ou des gégènes qui tirent à 250kV, c'est pas la rigolade d'un mammographe qui tire à 28kV et qqs mAs ou qu'un ostéo qui tire à 76kV 0,15mA!!!).

Voili voilou.


ps: si tu veux toujours le pdf de la future NFC15-160, il faut que tu me donnes ton mail en MP et pour toi aussi Fred.

Bonjour à tous,

L'arrete du 29/9/17 s'applique t-il aux microscopes electroniques (considérée comme enceinte fermée) avec les exigences qui vont avec, notamment les voyants lumineux? 
Merci

Bonsoir Benjamin
Question en plus de celles dont nous parlions dans ce sujet :
https://www.forum-rpcirkus.com/t5204-microscopes-electroniques-a-balayage-meb
Puisqu'on en est à faire des mesures, on peut aussi imaginer l'histoire des voyants. On est plus à ça près.
Des idées, ceux qui auraient eu affaire à l'ASN sur ces points ?
Iron kloug

Hello,
ben, à un moment, quitte à faire du rentre dedans, autant allez jusqu'au bout....
Personnellement, j'estime que l'on ne peut pas prendre dans le réglementaire ci qui nous arrange, et laisser de coté, le reste...
Si plus de 30 kV, le microscope entre dans le champs d'application du CSP, don't act... Et le reste suit : vérification, donc, mise en place d'une organisation RP par l'employeur, ce qui comprend la désignation d'un CRP.
L'arrêté du 29 Septembre 2017 stipule bien "Considérant que les appareils électriques émettant, de façon non désirée, des rayonnements X (par exemple : implanteur d’ions, appareil de soudure par faisceau d’électrons, etc.) présentent des risques similaires aux appareils électriques destinés à émettre des rayonnements X et qu’il convient en conséquence de fixer les mêmes règles techniques de conception des locaux quel que soit le type d’appareil électrique ;", Donc, pour moi, la messe est dite.... Signalisations lumineuse, système d'arrêt d'urgence, .... et rapport technique de conformité bien sûr... Mais ce n'est que mon opinion. 
PS : c'est sympa d'avoir ressorti ce post de la malle, je viens de prendre un coup de vieux....

Hello Fred
J'ai bien peur que tu ais raison.
Iron Kloug

Oui j'en avais la meme analyse étant donné que je n'avais pas remarqué d'exception pour ce genre de matériel...
Personnellement je connais aucune structure qui ait fait ca pour ce type de matériel...
Je vais appeler mon ASN...
@+

Dans la recherche, on a quelques MET qui sont rentrés dans le champ d'application. La conformité à la décision ASN peut, suivant la conception, poser problème, principalement sur les questions de signalisations et d'arrêt d'urgence. Dans ces cas, on s'est retourné vers les fournisseurs qui rechignent à faire les modifications pour...
A l'heure actuelle, on en est là... 
Rajouter un arrêt d'urgence en amont du MET, c'est faisable, mais pour les 2 signalisations, sans aide des fabricants, c'est compliqué... ces infos sont toutefois visibles sur le PC de commande, mais ce ne sont pas à proprement parlé des "signalisations lumineuses". On espère la clémence de l'ASN, en espérant que ceci puise être considéré comme des dispositions équivalentes aux exigences...

Bonjour,
Je viens d'avoir la réponse de l'ASN. Et bim, DC 0591 s'applique...
aie aie ca va etre compliqué...  Surtout quel est l'interet?

Bonjour 
L’association des saucisses nulles a encore frappé 
Iron Kloug