Bonjour à tous,
j'ai déjà abordé ce sujet dans un autre post, mail noyé dans la masse, il ne ressort pas assez...
Le code du travail demande la réalisation de mesure d'ambiance : "Article R. 4452-13. − Afin de permettre l’évaluation de l’exposition externe et interne des travailleurs, l’employeur procède ou fait procéder à des contrôles techniques d’ambiance.
Ces contrôles comprennent notamment :
1° En cas de risques d’exposition externe, la mesure des débits de dose externe avec l’indication des caractéristiques des rayonnements en cause ;..."
L'arrêté du 26 octobre 2006 stipulait (ex pour les sources scellée, idem pour les géné X) : "Les débits de dose doivent être mesurés en différents points représentatifs de l’exposition des travailleurs au poste de travail qu’il soit permanent ou non. Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le rapport défini au II de l’article 3. Ils précisent notamment la localisation, les caractéristiques des rayonnements et les débits de dose."
La fiche n°2 de la circulaire n°4 de la DTG/ASN stipule que les mesures d'ambiance sont à réaliser pour évaluer l'exposition des personnels en poste dans les ZS ou ZC.
Le résumé serait donc : Pas de zone réglementée, pas de mesure d'ambiance...
Pourtant, n'avez vous jamais vu des dosimètres d'ambiance placés dans des zones à priori non exposées? Autour d'installations de fluorescence X ou de diffractions X par exemple...
Bien sur, très souvent, il s'agit d'us et de coutumes, mais parfois, ils ont été demandés par des OA ou l'ASN...
Réglementairement, aujourd'hui, ils n'ont plus raison d'être, mais en pratique, n'est il pas intéressant de mettre en place un appareil de surveillance permanent type dosimètre passif, à un poste de travail classé non exposé? Par exemple, dans le bureau d'une secrétaire contigüe à une salle de radiologie par exemple, ou en limite d'un site industriel où sont exercés des actes de radiologie industrielle en atelier, ou encore à l'extérieur d'un local de stockage de gamma densimètre humidimètre par exemple (petit clin d'oeil à Skating)? Ceci pourrait servir à alimenter l'analyse de risque sur une durée prédéfinie par la PCR ( 6 mois, 1,an,...)
Attention, je ne suis pas pour une prolifération de mesure (et de contrainte, les dosimètres, il faut les gérés...) en tombant dans l'excès, on peut en mettre tout autour, sur le plan horizontal, mais aussi vertical...
Tiens, en allant plus loin, une niche de stockage qui n'est pas classée par l'employeur comme étant une zone réglementée (la niche n'étant pas un lieu ou un espace de travail et bien sûr, pas besoin de dosimètre), pas de zonage, pas de mesures d'ambiance....
Pour en avoir discuté avec des collègues, les avis sont très divers...
Alors, messieurs et mesdames les Klowns et artistes de tous genres, à vos plumes s'il vous plait!!!
Fred
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