Sujet: Re: Décret INB du 14 mars 2019 Mer 22 Mai 2019 - 11:40
Bonjour,
est-ce qu'une bonne âme aurait fait une analyse comparative entre les deux dévrets procédures (2019 et 2007) ?
j'avoue que je rame un peu à faire des A/R entre ces décrets plus le code de l'environnement.
d'ailleurs, qu'en est-il des délais d'instruction (par exemple les 6 mois de l'ancien art.26) ?
j'ai vu des délais de 3 ans dans le code l'environnement !
Merci à vous tous !
Iron Kloug Homme-canon
Sujet: Re: Décret INB du 14 mars 2019 Mer 22 Mai 2019 - 11:43
Bonjour Je n'ai pas eu le courage de m'attaquer à l'analyse comparative.. N'étant plus vraiment dans le monde du travail, j'avoue ne pas être emballé pour m'y coller. Si certains veulent démarrer, je veux bien aider à une relecture. Iron kloug
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Clex Curieux
Sujet: Re: Décret INB du 14 mars 2019 Lun 5 Aoû 2019 - 16:42
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