Amplificateurs de radio-fréquence: Emission de RX

Bonjour les clowns!

Je reviens ici pour une question concernant des appareils "exotiques".

Dès l'apparition des Decrets du 4 juin 2018 j'arrive pas à avoir une vision claire du régime réglementaire applicable à un appareil électrique (Gyrotron) d'amplification de micro-ondes qui au passage génère des RX. Nous nous sommes débrouillés pour avoir autour de 1 µSv/h au contact de toute surface accessible.

Je comprends que nos équipements pourraient bien rentrer dans le I-4 du R.1333-106, mais nulle part je trouve le conditions de demande du "certificat d'exemption délivré par décision de l'Autorité de sûreté nucléaire homologuée par le ministre chargé de la radioprotection".

Si jamais l'emission dépasserait 1 µSv (p.e. 1.5-2 µSv), la décision ASN 2018-DC-0649 sur les déclarations ne résout rien. Et j'ai jamais retrouvé rien sur les enregistrements.

Comment vous l'interprétez?

Merci bcp d'avance pou votre aide!

Je viens de voir que j'avais deja posté un message très similaire....

 https://www.forum-rpcirkus.com/t5726-appareils-de-radiofrequence-generant-subsidiairement-des-x

Bonjour
L'exemption est pour des valeurs qui sont inférieures à 0,1 µSv/h à 10 cm de toute surface accessible.
A voir la mesure à 10 cm et pas au contact.
Iron Kloug

Heu c’est 1 microSv/h à 10 cm et pas 0,1.(et moins de 30 kV) non ?
Sinon indépendamment du débit de dose, c’est une HT inférieure à 5 kV

Ah peut-être bien 
Mais étant hors les murs.
C’est effectivement ça.
Au temps pour moi.
Iron Kloug

Merci bcp pour vos réponses.

Effectivement je comprends Ddd < 1 µSv/h mesuré à 0.1 m en accord à R.1333-106 point 4. C'est après que mes problèmes commencent.
Mes systèmes ne sont pas des tubes cathodiques ni fonctionnent a moins de 30 kV, donc paragraphe 4.b) c'est pas applicable. En autre, 4.a), quoi faire pour demander ce "Certificat d'exemption"? Discuter directement avec l'ASN ?

Si jamais l'emission dépasse le débit de dose de 1 µSv/h, alors on passe directement au régime d'autorisation? (ASN 2018-DC-0649 non applicable)


Merci bcp d'avance!

Il n'y a aucun appareil exempté "génériquement" à ce jour, à ma connaissance : homologation impliquerait arrêté...
Si l'on n'est pas exempté, pour les émetteurs de parasites comme pour les autres appareils électriques, il est possible d'être au régime déclaratif quand on a moins de 10 µSv/h à 10 cm et qu'on  peut considérer l'engin comme une enceinte fermée. Il y a des choses bizarres sous ce vocable....
Si l'une des conditions n'est pas remplie, en attendant un éventuel régime d'enregistrement, ce serait bien une demande d'autorisation qu'il faudrait.