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 CPE CP arrete modificatif

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5 participants
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benjamin14
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benjamin14



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MessageSujet: CPE CP arrete modificatif   CPE CP arrete modificatif EmptyJeu 5 Mai 2022 - 15:15

Bonjour,
L'arrété modificatif du 12/11/21 précise " Le délai entre deux vérifications ne peut excéder un an."
Entre vérif périodique, vérif de l'étalonnage , je me perds les pinceaux.
reste t-on comme auparavant: CP annuel et CPE triennal ou est ce desormais CPE annuel?
Bonne journée
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Iron Kloug
Homme-canon
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Iron Kloug



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MessageSujet: Re: CPE CP arrete modificatif   CPE CP arrete modificatif EmptyJeu 5 Mai 2022 - 15:21

Bonjour
Plus de vérification périodique de l'étalonnage avec une périodicité.
Voir le sujet sur le forum ou relire le Q/R que nous avons mis en ligne.
Iron Kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
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Marie M.
Trapéziste
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MessageSujet: Re: CPE CP arrete modificatif   CPE CP arrete modificatif EmptyLun 9 Mai 2022 - 16:05

Sachant que règlementairement les Q&R n'ont une validité que de six mois, on fait comment après les six mois ?
(source le conseil d'état pour information)
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annelise
Funambule
Funambule
annelise



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MessageSujet: Re: CPE CP arrete modificatif   CPE CP arrete modificatif EmptyLun 9 Mai 2022 - 16:40

Bonjour,
Peut-être le texte va-t-il être modifié dans le sens du Q&R...?

_________________
annelise  scratch
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http://www.iroctech.com
Thorvald
Jongleur
Jongleur
Thorvald



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MessageSujet: Re: CPE CP arrete modificatif   CPE CP arrete modificatif EmptyLun 9 Mai 2022 - 16:43

Bonjour,

D'après la réponse III.8 du Q/R, la DGT va (encore) modifier les textes. Espérons que cela se fasse rapidement. Et que cette fois ce soit la bonne ...

Q/R a écrit:
Réponse III.8 (Article 17) modifiée en janvier 2022
L’article R. 4451-48 dispose que la « vérification de l'étalonnage » est réalisée ou supervisée par le
conseiller en radioprotection. Cependant, l’utilisation du terme « étalonnage » crée de nombreuses
confusions avec les normes sur l’étalonnage ou sur des systèmes qualité pour les entreprises. De plus,
la seconde partie du II de l’article 17 de l’arrêté du 23 octobre 2020 modifié, oriente toujours sur
l’étalonnage et non sur la vérification. Afin de clarifier l’objet des dispositions précitées, la DGT sera
amenée à faire évoluer leur rédaction pour la mettre en cohérence avec les points développés dans la
réponse ci-dessous.
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