RVI sur une cabine de radiologie industrielle - avec GX

Bonjour
je soumets un problème d'interprétation : 

1. Un tube radio est installé dans une cabine radio protégée sur un bras robotisé 
   
2. Le tube n'est jamais démonté et utilisé exclusivement dans cette cabine
   
3. Cette cabine est un local de travail conforme à la décision 0591 de l'ASN
   
4. le poste de commande est à l'extérieur de la cabine hors zone (<80µSv/mois)
   

le tube de 600W en question pour l'exemple :  (photo non contractuelle   ) 


Ma question est la suivante : l'ensemble est il soumis à renouvellement de vérification initiale ? si oui ou non pourquoi ?

Il n'y a pas de piège, allez je vous aide un peu !

trois textes s'appliquent :

1. Le code du travail (R4451-40 et 41)
   
2. L'arrêté du 23 octobre 2020 (articles 4, 5 et 6) 
   
3. Le question réponse de la DGT (même s'il n'est pas opposable !) 
   

J'ai mon avis sur la question, l'ASN en a autre : d'où ma sollicitation de vos avis éclairés !

Bonjour,

Si le générateur et le tube ont la possibilité d'être utilisés de manière mobile par conception et qu'il nécessitent le CAMARI, alors RVI obligatoire (Art 6 de l'arrêté du 23/10/2020)

C'est également le cas des GR50 sur roues utilisés exclusivement en casemate, RVI annuelle car considérés comme mobile au lieu de RVI tous les 3 ans si considérés comme fixe.

Merci Vincent pour cette réponse !

Le problème résidait effectivement dans le caractère mobile donnait arbitrairement par l'ASN à l'équipement, puisqu'il était question de considérer tous ces tubes comme étant par conception mobiles ! 

En m'appuyant sur la définition des appareils mobiles de la décision 2007-DC-0074, j'ai pu démontrer que l'équipement n'était pas soumis à RVI, puisqu'en l'état il n'est pas facilement déplaçable.

BTGM

Il suffit qu'un élément soit fixé de manière pérenne au sol pour retirer le caractère mobile de l'ensemble.
Nous avons des équipements RX qui nécessitent le CAMARI, mais comme ils sont considérés comme fixe, pas de RVI obligatoire. Ceci a été validé lors de la dernière inspection ASN.

ça semble logique, mais c'est la première fois que je rencontre une telle demande de l'ASN (mobile/fixe sur une cabine radio), et on le sait l'instruction des dossiers n'est pas la même d'une division à l'autre..

Bonsoir,
j'arrive un peu après la bataille, mais bon...
Pour moi, tout est lié à votre autorisation ASN : si il est notifié "chantier extérieur" dans cette autorisation, alors le caractère mobile de l'équipement de travail est avéré et donc renouvellement de la VI, si détention et utilisation au sein de votre établissement, dans une cabine ou enceinte fixe, pas de RVI demandé.

Bonjour Fred,

Nous ne sommes autorisés que pour les tirs dans notre casemate et avons interdiction des tirs chantiers.

Malgré celà, notre GR50 est considéré comme mobile car il possède des roues de transport.

Pour notre installation RX, si on pouvait déplacer facilement le système à l'extérieur de la casemate, ce serait également considéré comme mobile, même si aucun chantier possible.