Vérifications initiales Instruction DGT/ASN

Bonjour à tous, 

Lors de l'installation d'un nouvelle équipement (TEP-TDM), les vérifications initiales doivent être réalisées  par un organisme agréé (pas encore accrédité), néanmoins il me semble que les mesures ne concernent pas les sources non scéllées comme mentionné dans l'instruction DGT/ASN "Ces vérifications ne visent pas les sources non scellées.",
 hors l'asn me confirme le contraire "je vous confirme que la vérification initiale (au titre des articles R.4450-40 et R.4451-44 du code du travail ainsi que l’article R. 1333-172 du Code de la santé publique) liée au scanner et les sources non scellées de fluor 18 doit bien être effectuée par un organisme agréé."

Alors petit curieux que je suis je vais regarder les articles sus mentionnés que nous connaissons tous par coeur:
et voici sur quoi je tombe 2° Le cas échéant, de la concentration de l'activité radioactive dans l'air ou de la contamination surfacique" ;
 
Ensuite, cherchant plus d'information sur le terme  "Le cas échéant", je tombe sur une superbe analyse RP cirkus ou il est écrit "III. – Le pôle de compétence en radioprotection peut accomplir les vérifications initiales prévues aux articles R. 4451-40 et R. 4451-44."

et là je suis perdu , quels types de vérifications doit être réalisées pour la mise en place d'une nouvelle installation ? 

PS: si je ne peux pas utiliser mon équipement avant la vérification initiale de générateur X, je ne peux pas avoir de contamination surfacique dans le local, car il n'est pas en fonctionnement 

merci d'avance pour vos conseils

cordialement 

Guizmo

Bonjour Guizmo
Étant donné que tu es en domaine médical, tu oublies le pôle de compétence. ce sont pour les installations nucléaires de base (INB).
Comme tes sources sont liées (et c'est ça le mot super important) au fonctionnement de ton scanner tu dois procéder aux vérifications initiales par un organisme agréé...
Donc l'OA va devoir vérifier les débits d'équivalent de dose au niveau du scanner et donner un certification de non contamination (puisque les sources non scellées n'ont pas été utilisées).
Iron kloug

bonjour Iron Kloug,

Merci pour la réponse, néanmoins j'ai du mal à saisir pourquoi l'OA doit faire une certificat de non contamination, le local n'est pas en service donc pas de source aujourd'hui car nous attendons le feu vert de l'asn qui eux attendent la vérification initiale . c'est pour cela que j'ai trouvé très subtile la remarque dans l'instruction  "Ces vérifications ne visent pas les sources non scellées."

merci et bonne journée

à bientôt 

Cordialement 

Guizmo

Bonsoir Guizmo
Le certification n'est qu'une preuve (la traçabilité si tu préfère) que le point 0 a été fait.
Ca ne coûte rien.
Iron kloug

Bonjour à tous,
concernant l'instruction 229 et la procédure de délimitation, l'instruction mention que "Lorsque l’activité exercée est irrégulière, afin de ne pas sous-estimer le risque, la valeur à retenir est celle correspondant à la « capacité » de l’installation compte tenu des procédés mis en œuvre."

Peut on dans ce cas considérer d'un point de vu de l'interprétation qu’il s'agit des conditions normales défavorables d'utilisation ou doit on considérer qu'il s'agit de la "capacité" d'utilisation possible de l'installation ?

Exemple : Imaginons qu'une installation fonctionne en émission (notamment pour les appareils électriques) en routine 50h par mois, de façon saisonnière (1 ou 2mois dans l'année) 100h par mois mais que rien ne l'empêche de fonctionner sur toute la durée de présence d'un opérateur.
Avant le zonage était réalisé pour une utilisation de 100h/mois malgré la présence d'un opérateur pendant 140-160h par mois
Maintenant, comment interpréter cette notion de capacité ?

Merci d'avance pour vos lumières !

Bonjour
Capacité à utiliser une installation.
En principe les spécifications de fonctionnement devraient être décrites dans le dossier d'autorisation ou de déclaration. A voir d'ailleurs s'il ne conviendrait pas de faire un rectificatif en cas de modification notable.
Si rien n'empêche d'utiliser le dispositif plus longtemps, alors il faudra prendre le temps de fonctionnement maximum pour mettre en place la signalisation. Là encore dans le dossier devrait figurer les éléments permettant de mettre à l'arrêt l'installation ou de la contrôler sans une mise en service intempestive.
Iron kloug

Merci !